Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARSEILLE C'EST PAS LA FRANCE
M. DIDIER SALVAI
M. GABRIEL SALVAI
M. BENJAMIN SALVAI

Numéro de dépôt :
3875125
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
MARSEILLE C\'EST PAS LA FRANCE de DIDIER SALVAI

Présentation de la marque MARSEILLE C'EST PAS LA FRANCE

Déposée le 19 novembre 2011 par monsieur DIDIER SALVAI, monsieur GABRIEL SALVAI, monsieur BENJAMIN SALVAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARSEILLE C'EST PAS LA FRANCE »

Les déposants sont monsieur DIDIER SALVAI domicilié(e) 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France, monsieur GABRIEL SALVAI domicilié(e) 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France, monsieur BENJAMIN SALVAI domicilié(e) 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER SALVAI domicilié(e) 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

DIDIER SALVAI a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE LEGEND , WONAGAIN


M. DIDIER SALVAI - 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France

M. GABRIEL SALVAI - 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France

M. BENJAMIN SALVAI - 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France


M. DIDIER SALVAI - 12 CHEMIN DE MIMET - 13015 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592148 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.